Termes & Conditions
Conditions d'accès au site internet www.canapemalin.com
L'accès ou la visite de ce site est strictement réservé à toute personne qui accepte les conditions qui vont suivre, si une des mentions ci-dessous n'est pas validée, merci de bien vouloir quitter le site Internet.
Droits d'auteur - Copyright - Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés. Le contenu rédactionnel, les images et les publications sont la propriété exclusive de notre société. Ils ne peuvent faire l’objet d’une utilisation quelconque sans l’autorisation écrite préalable.
Demande à adresser par email à : contact@canapemalin.com
Canapemalin.com 92110 clichy www.canapemalin.com. L'atteinte à l'un de ces droits constitue un délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle).
Les informations contenues sur ce site, (tarifs, produits, descriptifs…) peuvent être soumises à modifications sans engager la responsabilité de canapemalin.com
Protection des données personnelles - Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes physiques disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations nominatives les concernant.
Pour faire suivre ce droit, nous vous demandons de nous adresser un courriel via notre formulaire de contact.
Dénomination du site www.canapemalin.com
Droits d'auteur - Copyright - Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés. Le contenu rédactionnel, les images et les publications sont la propriété exclusive de notre société. Ils ne peuvent faire l’objet d’une utilisation quelconque sans l’autorisation écrite préalable.
Demande à adresser par email à : contact@canapemalin.com
Canapemalin.com 92110 clichy www.canapemalin.com. L'atteinte à l'un de ces droits constitue un délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle).
Les informations contenues sur ce site, (tarifs, produits, descriptifs…) peuvent être soumises à modifications sans engager la responsabilité de canapemalin.com
Protection des données personnelles - Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes physiques disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations nominatives les concernant.
Pour faire suivre ce droit, nous vous demandons de nous adresser un courriel via notre formulaire de contact.
Dénomination du site www.canapemalin.com
Hebergement du site Infomaniak network SA 1227 Geneve Suisse
Entreprise Individuelle
Poursuites judiciaires
Les présentes conditions et mentions sont soumises au droit français. Dans le cadre de litiges ou contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents.
Poursuites judiciaires
Les présentes conditions et mentions sont soumises au droit français. Dans le cadre de litiges ou contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents.